Noël Lebel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Noël Lebel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Préfecture de Savoie
conseil_administration
DEVN0903620A
(source BODD)
nomination
25 Mai 2009
25/05/2009
De:
Lebel (Noël)
secrétaire général de la convention alpine
Objet:
comme membre associé du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut
=
"
2003-04-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000240224
(source JORF)
désignation
12 Juillet 2003
12/07/2003
De:
Noël Lebel
secrétaire général de la mission des Alpes au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
duree
=
"
six ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000588944
(source JORF)
nomination
20 Juin 2001
20/06/2001
De:
Noël Lebel
secrétaire général de la mission des Alpes au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Groupe:
Délégation française à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000586316
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2001
18/01/2001
De:
Noël Lebel
secrétaire général de la mission des Alpes à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'équipement et des transports
titulaires
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000388737
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
Lebel (Noël)
secrétaire général de la mission des Alpes au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, chacun
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit
Remplace:
M. Marec (Michel)
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
date_fin
=
"
2001-06-08
"
conseil_administration
JORFTEXT000000214563
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2000
11/01/2000
De:
Lebel (Noël)
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (D.A.T.A.R.)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000180524
(source JORF)
nomination
05 Janvier 1994
05/01/1994
De:
Lebel (Noël)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1993-06-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546
(source JORF)
nomination
19 Juin 1993
19/06/1993
De:
Lebel (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:
M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000711782
(source JORF)
nomination
09 Octobre 1992
09/10/1992